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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Date d'entrée en vigueur

2004-11-10 Afficher le document à cette date

L'intensité lumineuse mesurée en verticale ou en horizontale à la limite d'une propriété ne doit pas excéder quinze lux pour un observateur placé à quelque endroit de la ligne de la propriété.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 289.

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289.Intensité lumineuse

1995, R.V.Q. Z-3, a. 289.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 289
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